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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSKATE
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LE BAL TRAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BAL TRAP
MOSKATE, SAS

Numéro de dépôt :
4230081
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2025
LE BAL TRAP de MOSKATE

Présentation de la marque LE BAL TRAP

Déposée le 1 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSKATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE BAL TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSKATE domicilié(e) 33 RUE SAINT MARTIN - 78930 - VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 262 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URGENCE FORMALITES domicilié(e) 26 BD PAUL VAILLANT COUTURIER - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LE BAL TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAL TRAP arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

MOSKATE a également déposé les autres marques suivantes : LES TELE-FLINGUEURS


MOSKATE, SAS - 33 RUE SAINT MARTIN - 78930 - VILLETTE - France - SIREN 814262283


URGENCE FORMALITES - 26 BD PAUL VAILLANT COUTURIER - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Divertissements radiophoniques ou par télévision ; publication de livres, de texte (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, revues ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; production et location de films cinématographiques ; services d'auteurs et de composition d'oeuvres artistiques de chorégraphie ; services de composition musicale ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.